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Marques déposées par la société Dominique Hauvette
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CORNALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORNALINE
SCEA Dominique Hauvette, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3182048
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
CORNALINE de Dominique Hauvette

Présentation de la marque CORNALINE

Déposée le 5 septembre 2002 par la société Dominique Hauvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la société Dominique Hauvette domicilié(e) Chemin du Trou des Boeufs - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 938 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CORNALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORNALINE est expirée depuis le 5 septembre 2022.

Dominique Hauvette a également déposé les autres marques suivantes : CERTITUDE , MOURRE DE VIRETTE , clé de sol , AMPHIBOLITE


SCEA Dominique Hauvette, Société civile d'exploitation agricole - Chemin du Trou des Boeufs - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 390938926


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509043 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12

Inscription le 13 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616518 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.